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Marques déposées par CLANET
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CAPJECT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPJECT
CLANET, Frank Emile Frank Emile

Numéro de dépôt :
99775233
Date de dépôt :
15/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/02/2019

Présentation de la marque CAPJECT

Déposée le 15 février 1999 par CLANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAPJECT »

Le déposant est CLANET, Frank Emile Frank Emile domicilié(e) Sentier des Voisinoux 4 bis,92190 MEUDON (dossier no 2398417) - 92190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLANET, Frank domicilié(e) 4 bis Sentier des Voisinoux,92190 MEUDON (dossier no 2398417) - 92190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPJECT est expirée depuis le 15 février 2019.


CLANET, Frank Emile Frank Emile - Sentier des Voisinoux 4 bis,92190 MEUDON (dossier no 2398417) - 92190 - France


CLANET, Frank - 4 bis Sentier des Voisinoux,92190 MEUDON (dossier no 2398417) - 92190 - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2009 n°2398417 - Publication au BOPI 2009-02-16

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-45

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Capot-distributeur à fermeture extrême (partie constitutive d'un récipient aérosol ou d'un récipient à pompe) par pointeau actionné sans ressort pour récipients à valve aérosol ou à pompe.